Razzia | licence libre

Un outil générique d'information, de mise en relation et de publication pour des communautés de création, de recherche et de diffusion de la connaissance.

Le pourquoi de la Licence Libre sur les fiches du Guide Arts Numériques


Deux remarques:
  1. Le projet de base de donnée en ligne sur les arts numériques est destiné à donner une visibilité maximale à ses contributeurs et à leurs productions.
  2. La gestion de droits sur un document collaboratif à contribution volontaire serait impossible à gérer si le contenu de la base n'était pas sous licence libre.


Comme tous les sites internet, librement accessibles de n'importe quel pays et donc de n'importe quelle juridiction de la planète, les documents visibles sur ce guide-annuaire professionnel sont destinés à être lus, et sont donc potentiellement soumis à une reproduction et une compilation sur d'autres supports. Protéger une information que nous voulons divulguer n'a pas de sens. Il est même préférable pour nos activités et nos oeuvres de faciliter cette visibilité et cette dispersion de l'information, tout en garantissant sa source et donc son exactitude.

C'est sur ce postulat que les licences libres, sur les matériels, sur les logiciels, sur les documents ou sur les oeuvres ont été mises en oeuvre depuis une quinzaine d'années.

Les licences du Guide Arts Numériques


Pour la base de données-Guide des Arts Numériques, qui ne dévoile en ligne que les informations que nous désirons diffuser, il est donc naturel que nous proposions par défaut la possibilité de diffusion maximale, tout en nous assurant de la validité de la reproduction des données: mention de la source, intégrité de la copie, lien vers le document original, mention de la licence.

Pour ce faire, le choix entre deux des six licences libres Creative Commons est imposé à chaque enregistrement de données sur la base. Ces licences concernent uniquement les documents publiés sur la base, et non les oeuvres, matériels ou logiciels qu'ils décrivent. Ces licences concernent donc les textes, les photos, les médias publiés dans le Guide Arts Numériques en ligne. Il est donc nécessaire que chaque contributeur soit l'auteur ou le mandataire autorisé pour la fourniture des textes & documents qu'il publie sur la base, notamment lorsqu'il s'agit de la présentation d'oeuvres, logiciels, matériels, recherches et autres médias.

Ces licences sont: ou bien

Mise en oeuvre des licences libres dans la base


Lors de l'inscription d'un contributeur, celui-ci est informé de tous les points juridiques qui régissent la mise en Licence Libre de ses contributions. De même, lors du remplissage d'une page de contenus, le contributeur est invité à choisir nécessairement une des 2 licences Creative Commons proposées, qui régira l'ensemble des documents de cette page. Il y a cependant la possibilité ( non recommandée) de fournir un document sous copyright pour la base, mais tout en sachant qu'il ne pourra pas être utilisé par les services de publication assistée, ce qui reviendrait à lui ôter la majeure partie de sa visibilité. D'autre part, dans ce cas, comme pour tout site Internet, la mention d'un copyright n'impliquera aucune protection contre le piratage du document et le document sera soumis aux lois en vigueur dans chaque pays.

NB: les Licences Creative Commons se sont imposées depuis 2002 pour leur commodité d'emploi, leur universalité et leur précision face aux différentes juridictions dans le monde.

Les différentes licences sont explicitées ici sur le site Français de Creative Commons http://fr.creativecommons.org/contrats.htm, et les principes de base sont décrits ici sur wikipedia http://fr.wikipedia.org/wiki/Creative_Commons et http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_Creative_Commons

Les compilations définies par les contributeurs dans le service de publication assistée ( éditions en PDF) seront marquées automatiquement selon le standard XMP. http://en.wikipedia.org/wiki/Extensible_Metadata_Platform


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